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Mondialisation

Une lueur s'est levée à Seattle, alors que s'éteignait le siècle. Trop longtemps dépossédés de leur parole et de leurs choix, des citoyens y ont dit avec force :  « Assez ! ». Assez d'accepter la mondialisation comme une fatalité. Assez de voir le marché décider à la place des élus. Assez de voir le monde transformé en marchandise. Assez de subir, de se résigner, de se soumettre.

--  la mondialisation rend la souveraineté plus nécessaire et urgente que jamais.
-- Si le Québec et les autres nations ne font pas ce qu’elles ont à faire,
la démocratie s’éloignera d’eux, le pouvoir s’éloignera d’eux."
--  M. Landry a évoqué la mémoire du fondateur du Mouvement Souveraineté-Association.  "Il est gravé dans la pierre sur la tombe de René Lévesque à Québec qu’il a inscrit son nom dans la courte liste des libérateurs des nations.

-- le pouvoir s’éloignera de plus en plus des citoyens et citoyennes du Québec s’ils ne se décident pas à faire leur indépendance nationale au plus tôt.

-- Dans le sillon des patriotes du Bas-Canada au XIXe siècle, d’Honoré Mercier, cinquante ans plus tard, au coeur des réflexions des frères O’Leary, de Raymond Barbeau, de Marcel Chaput, d’André d’Allemagne et de Pierre Bourgault par la suite.

-- Le Québec, quinzième puissance économique du monde

-- Nous payons de nos impôts et taxes un imposant corps diplomatique fédéral pour généralement nier l’existence même de ce que nous sommes
comme peuple et nation, ou pour colporter à l’étranger les inepties habituelles de la presse canadienne à notre égard.

-- Notre voix doit passer par les messagers du gouvernement du Canada
et singulièrement, ces années-ci, d’un certain Jean Chrétien dont l’intransigeance est proverbiale et dont le simplisme, quant à la question du Québec, est bien connu ici comme à l’étranger.

-- Notre temps, on le voit bien, nous donne une raison impérieuse de plus
et un devoir additionnel de rejoindre le concert des nations: c’est urgent, car les jeux sont en train de se faire sous nos yeux et sans nous.

La résistance au néolibéralisme franchit
un pas historique pour la CSN,
par Jean-Pierre Larche

La lutte contre la mondialisation du néolibéralisme prend une nouvelle forme.
La CSN participe au premier Forum social mondial, aux côtés d'autres organisations syndicales, environnementales,  non-gouvernementales et populaires,
et même quelques parlementaires de tous les horizons et des cinq continents.

Que certaines régions de l'Union européenne : Écosse, Flandre,
Pays basque, Corse, Lombardie, etc. observent avec le plus grand intérêt.  Parce que, dans un cadre démocratique, il pose, depuis plusieurs décennies, la question de sa souveraineté, de son indépendance, bref, de sa séparation du Canada

Le Pays du Québec doit se réaliser pour prendre avantage des bénéfices de la mondialisation

L’ancien premier ministre Jacques Parizeau (...) demande aux Québécois de se donner un pays qui prendra toute sa place dans le monde  © La Presse Canadienne, Avril, 1999

... quand l'UNESCO et l'OMC auront reconnu le droit du Québec à «dire ce qu'il pense» sur la diversité culturelle ou sur l'exception qu'il faudrait accorder, dans un régime de commerce mondial, à la culture, à l'agriculture, ou aux entreprises du «Québec inc.», les interminables débats sur la reconnaissance de son  «caractère distinct» ou sur son droit à l'autodétermination
paraîtront bien... provinciaux!

Ce texte non signé nous a été transmis par Paulo Gervais, adjoint du député bloquiste de Rivière-des-Mille-Îles.

La mise en page et plusieurs sous-titres sont du rédacteur de Québec un Pays
 

La souveraineté du Québec à l’heure de
la mondialisation

Document synthèse

 La mondialisation : une œuvre inachevée

Un grand village

La mondialisation est ce processus qui, en quelques décennies, a rapproché le monde, a transformé la planète en un grand village de six milliards d'habitants, tout en favorisant l'essor de la plupart des nations commerçantes.

Et depuis peu, avec la révolution des communications et de l'informatique, les échanges et le processus de rapprochement des cinq continents s'accentuent radicalement. Aussi avons-nous l'impression que les pays du bout du monde sont juste à côté de nous et que des peuples, jusqu'à hier inaccessibles, le sont en quelques secondes, par la magie de l’Internet. C’est la première fois dans toute l’histoire de l’humanité qu’il en est ainsi.

D’entrée de jeu, qu’on se le dise toutefois : ni la mondialisation, ni les accords actuels qui tentent de la gérer ne sont la panacée à tous les problèmes mondiaux. La mondialisation n’a pas réglé les problèmes d’injustice, de mal répartition de la richesse et d’exploitation dans le monde. Elle a même parfois facilité la propagation et l’exacerbation des problèmes. Mais elle porte le germe d’une amélioration de la situation mondiale en autant qu’une volonté se manifeste chez les citoyens et citoyennes du monde et qu’elle soit relayée, sur le plan politique, par les États participants aux grandes discussions internationales.

Une oeuvre inachevée

La mondialisation est une œuvre inachevée. Ce que nous connaissons aujourd’hui n’est pas apparu d’un coup et n’est pas non plus la fin de l’histoire! Aux lendemains de la deuxième guerre mondiale, les pays ont pris conscience qu’il valait mieux se parler et régler les différends par la négociation plutôt que par la force et les armes. Les premiers accords ont été laborieux, très ciblés, signés par quelques pays seulement. Puis, on a voulu corriger et bonifier, petit à petit, ce système embryonnaire au cours des rondes successives de négociations. De plus en plus de pays se sont joints aux négociations et aux ententes sur le commerce.

On s’est ensuite aperçu qu’un organisme permanent de suivi des accords et de règlement des différends était devenu nécessaire, ce qui a mené à la création de l’Organisation mondiale du commerce (OMC).

Mais les dérapages et les perversions que l’on a observés au cours des dernières années, que ce soit l’accord multilatéral sur les investissements (AMI) ou la crise financière asiatique, démontrent qu’il y a encore beaucoup de chemin à faire avant d’en arriver à ce nouvel ordre mondial de justice, de liberté et d’égalité souhaité de tous. Ces failles démontrent également que les États ont un rôle à jouer et qu’ils doivent à tout prix maintenir le contrôle d’instruments de défense de l’intérêt national, qu’ils ne doivent pas tout déléguer à des organisations supranationales.

Qui dit mondialisation dit pays

Paradoxalement, l’AMI a échoué notamment grâce au concours opportun d’un des instruments les plus puissants de la mondialisation : l’Internet. Les citoyens et citoyennes du monde ont la preuve que ce sont les humains qui forgent la mondialisation, que ce n’est pas la fatalité. Mais en même temps, ces relations grandissantes entre citoyens du monde ne peuvent se résumer qu’à des contacts individuels entre 6 milliards de personnes! Pour organiser et structurer ces relations, il faut et il faudra toujours des gouvernements nationaux qui représenteront et défendront de leur mieux, sur la scène internationale, les intérêts de leurs citoyens.

En d’autres mots, qui dit mondialisation dit aussi pays.
Or, entre la fin de la deuxième guerre mondiale et le référendum d’octobre 1995 sur la souveraineté du Québec, pas moins de 121 pays ont vu le jour  : plus de 60% des pays de la terre existent depuis 50 ans ou moins! Pendant ce temps, la production mondiale s’est multipliée par six et le commerce mondial, par quatorze.

À l’origine, 23 pays ont signé le premier accord du GATT en 1947. En 1999, 134 pays sont membres de l’OMC et une trentaine d’autres attendent impatiemment leur admission. La multiplication, en parallèle, d’accords régionaux tels l’ALÉNA, l’Union européenne ou le Mercosur témoignent du désir de certains pays d’accélérer et pousser plus loin leur niveau d’intégration. En faisant tomber les frontières douanières et économiques, la mondialisation permet à de petites nations commerçantes de prospérer et, donc, d’exister.

Pourquoi tant de pays sont-ils devenus souverains depuis 50 ans si c’est pour déléguer aussitôt une partie de leur souveraineté nationale à des organismes tels l'OMC? Forcément, parce que les pays participants y gagnent au change. Ils y gagnent en terme de croissance de leurs activités commerciales. Mais surtout, ils héritent, en contrepartie de la souveraineté qu’ils délèguent, de portions considérables et insoupçonnables de la souveraineté de leurs partenaires commerciaux, et cela, indépendamment de leur taille ou de leur puissance.

Par exemple, le Costa Rica, un pays de 3,1 millions d’habitants, s’est plaint à l’OMC des restrictions imposées à son endroit par les États-Unis dans le secteur du textile. L’Organe de règlement des différends de l’OMC a statué en faveur du Costa Rica. Cette décision a été entérinée par tous les pays membres de l’OMC parce qu’elle allait à l’encontre des accords signés et les États-Unis ont dû faire marche arrière. Il y a 50 ans, est-ce que le Costa Rica aurait pu faire échouer une telle politique américaine qui lui était injustement défavorable?

Il faut d’abord être un pays

La souveraineté est donc plus pertinente que jamais dans le contexte de la mondialisation : pour pouvoir faire valoir ses droits et promouvoir ses intérêts sur la scène internationale, il faut d’abord être un pays. En tant que province du Canada, le Québec n’a pas le droit de participer à ces importants forums internationaux de discussion et de négociation autour des grands défis qui se posent aujourd’hui à l'humanité. Il doit par contre en respecter intégralement les conclusions. L’Acte final de l’OMC signé par le Canada prévoit que : « Chaque Membre est pleinement responsable (…) de l’observation de toutes les dispositions du GATT de 1994 et prendra toutes mesures raisonnables en son pouvoir pour que sur son territoire, les gouvernements et administrations régionaux et locaux observent lesdites dispositions. (…) Les dispositions relatives à la compensation et à la suspension de concessions ou autres obligations s’appliquent dans les cas où il n’a pas été possible de faire observer une disposition. »

Le Canada occupe seul la patinoire

Pour ces raisons, plus le gouvernement du Canada s’engage dans les négociations internationales qui encadrent la mondialisation, plus il s’aperçoit qu’il lui faut se centraliser et détenir davantage de pouvoirs dans tous les domaines. Il n’a pas le choix : il s’y engage en signant des accords qui, de plus en plus, toucheront non seulement le commerce international, mais aussi la culture, les sociétés d’État, l’éducation, l’environnement, bref : des domaines qui sont au Canada de compétence provinciale ou partagée.

L’entente cadre intervenue récemment sur « l’union sociale » est, à l’égard de cette analyse, d’une immense portée. Neuf provinces acceptent que le gouvernement fédéral intervienne sans limite dans les transferts directs, donc conditionnels, aux individus et aux organismes (universités, hôpitaux, commissions scolaires, municipalités), lui offrant ainsi toute la légitimité d’intervention voulue.

Avec la mondialisation, la thèse fédéraliste d’un Québec fort dans un Canada uni demeure donc, au mieux, une utopie ; au pire, elle pourrait même se révéler dangereuse pour le Québec et pour le Canada. Cette thèse nous exposerait à des sanctions commerciales à chaque fois que l’Assemblée Nationale refuserait de se laisser dicter, dans ses champs de compétences, des lignes de conduites négociées à l’international par le gouvernement fédéral.

Si elle est retenue, cette voie nous mènera lentement mais sûrement vers un Québec raboté au statut d’une simple administration régionale. L’alternative, si on rêve d’un Québec fort et responsable, c’est de choisir démocratiquement d’en faire un pays normal comme tous les autres pays normaux. Il n’y a pas d’autres solutions.

L’avenir du Québec commence aujourd’hui

Les peuples souverains du monde s’apprêtent à bâtir ensemble de nouvelles règles de cohabitation plus harmonieuses et élargies à toutes les facettes de leur vie : l’OMC entame prochainement la ronde de négociations du millénaire.

Le Québec ne peut regarder le train passer! C’est dès maintenant qu’il doit agir, à partir de tous les atouts dont il dispose pour solidifier, dans une période charnière, les bases de sa souveraineté prochaine. Mais quelles sont nos priorités et quels objectifs devons-nous viser par cette offensive mondiale, des objectifs qui doivent être élaborés en fonction de l’idée que nous nous faisons de notre intérêt national, c’est à dire qui respectent la ligne de moindre résistance pour notre économie — le marché nord-américain et les trois Amériques —, la ligne de moindre résistance pour la spécificité culturelle — la France et la Francophonie — tout en visant à nous ouvrir de nouveaux horizons?

Quelles valeurs voulons-nous conserver et promouvoir, celles-là mêmes qui ont fait ce que nous sommes? Quelles sont nos positions par rapport aux enjeux économiques, sociaux et culturels, qui pourraient être l’objet de discussions dès l’an 2000?

C’est à cela que nous devons répondre, exactement comme le fait actuellement le gouvernement fédéral, en vue de la réunion de décembre 1999 qui décidera de la nature du prochain cycle de négociation de l’OMC. Par exemple, plutôt que de promouvoir avec force, à l’OMC, l’inscription d’une exception culturelle générale, le Canada semble maintenant privilégier l’élaboration d’un instrument de gestion commerciale portant sur la diversité culturelle plus ou moins balisé et plus ou moins défini . C’est la source même d’un autre problème majeur et inquiétant pour le Québec : quel instrument de défense de la diversité culturelle le Canada va-t-il négocier en notre nom et en fonction de la conception qu’il se fait de la culture québécoise qu’il qualifie par ailleurs de « composante régionale de la culture canadienne »?

La situation exige que rapidement soient arrêtées les positions québécoises sur ces sujets et que nous profitions de toutes les tribunes intérieures et internationales pour les défendre, les faire partager et les intégrer dans la mouvance mondiale. Mais comment procéder pour y parvenir? Qui doit-on faire intervenir? Par quels canaux et en vertu de quels principes?

Les principes d’un plan d’action internationale

Le Québec doit se doter d’un plan d’action internationale, puisque c’est à l’international que notre avenir se joue. Le Bloc Québécois peut contribuer de façon majeure à l’élaboration et à la mise en pratique de ce plan d’ici la souveraineté. Voici quelques pistes de réflexion qui visent à lancer le débat, sans toutefois chercher à le restreindre :

? Quel genre de représentation sur la place internationale le Québec doit-il chercher à obtenir tant qu’il fait partie du Canada? Dans les domaines de la culture et de la langue, le Québec peut s’appuyer sur la France et la Francophonie pour accroître son rayonnement international. Mais dans ces domaines comme dans les autres, pourrait-il aussi s’agir d’une représentation québécoise formelle, nommée par le gouvernement du Québec, qui ferait équipe avec les négociateurs canadiens afin de constituer une équipe binationale? Le texte du chantier illustre cette possibilité à l’aide du traitement offert par la Belgique à ses communautés flamande, wallonne et allemande.

? Est-il possible d’imaginer qu’avec d’autres pays et en s’appuyant bien plus qu’on ne l’a fait jusqu’ici sur les ONG (en leur donnant davantage de moyens) et sur les syndicats québécois déjà présents dans certains organismes internationaux, le Québec devienne un champion réaliste mais tenace de l’introduction des clauses à caractère social dans les accords internationaux? À cet égard, nous examinons dans le document du chantier les sept conventions fondamentales de l’Organisation internationale du travail.

? Pour éviter qu’à l’avenir, d’autres accords puissent être fignolés derrière des portes closes en maintenant la population à l’écart, comme ce fut le cas avec l’AMI, ne pourrait-on pas appuyer l’idée d’un processus de négociation des accords régionaux et internationaux comportant une implication directe de même qu’une consultation continue de la société civile québécoise?

? Comment le Québec peut-il faire ses classes dans l’organisation de l’aide humanitaire et la participation aux missions de paix? Il y a les domaines où le Québec a déjà une force particulière. Ne pourrait-on pas créer à Québec une École internationale de préparation aux scrutins électoraux? Comment mettre en valeur notre expertise des mouvements coopératifs? Et quant aux domaines où le Québec a moins d’expérience, que fait-on pour en acquérir? Est-ce que nous devrions spécialiser nos actions? Quelle forme devrions-nous leur donner? Sur quels continents devrions-nous les concentrer? Quels types de moyens faudrait-il y consacrer?

? Pourquoi ne pas relever tous ces défis en associant des Québécoises et des Québécois des différentes communautés ethno-culturelles du Québec à ces démarches partout à travers le monde? N’est-ce pas là une façon concrète de les associer pleinement à la construction d’un Québec souverain dont ils se sentent quelquefois, à tort ou à raison, écartés?

? Compte tenu du peu de développement des études sur ces sujets au Québec, parce que les Québécois ont longtemps été tenus à l’écart de ces questions et qu’ils commencent, somme toute, à s’y intéresser, pourquoi ne pas mettre sur pied un grand Centre d’études multidisciplinaires sur la mondialisation qui serait chargé de suivre les courants de la mondialisation et leurs conséquences au Québec, tant aux niveaux économique et commercial qu’aux niveaux culturel, informatique, politique et social?

Il faut, en résumé, non seulement préparer la souveraineté, préparer le Québec à prendre sa place dans le monde, mais démontrer aux Québécoises et Québécois à quel point l’action internationale est essentielle à la promotion de leurs intérêts, à leur épanouissement culturel et à leur prospérité économique. Chaque jalon est important. Aucun point de départ et aucun moyen ne devrait être négligé à la condition que l’on s’entende sur le point d’arrivée : le Québec à toutes les tables de négociation, c’est-à-dire la souveraineté.

Comme le gouvernement fédéral ne lâchera pas facilement prise et que jusqu’à un référendum gagné, il fera l’impossible pour freiner les initiatives et le rayonnement québécois, le plan d’action international doit forcément se développer graduellement, en profitant de toutes les occasions, de toutes les portes entrouvertes, et en ne ratant jamais une occasion de faire connaître le point de vue du Québec et d’esquisser un renforcement des liens avec un pays ou un organisme international.

Le Bloc Québécois dispose d’une tribune extraordinaire, d’une de ces « portes entrouvertes », le parlement fédéral, pour informer continuellement les Québécoises et les Québécois sur l’évolution des dossiers internationaux qui les concernent et faire valoir avec force le point de vue du Québec et de son Assemblée nationale. Tous les parlementaires du Bloc ont su construire un solide réseau de contacts à travers le monde par leur participation à des délégations internationales. Ils ont étendu leur sphère d’influence à pratiquement tous les pays européens, à l’Asie, au Moyen-Orient, à l’Océanie et à l’Afrique. Ils participent également aux rencontres organisées au sein de divers organismes régionaux et internationaux (Conseil de l’Europe, OCDE, FAO, etc.). A chaque participation de leur part, des membres de la communauté internationale en ont appris davantage sur les aspirations légitimes du Québec.

Conclusion

Pourquoi continuer de se chamailler sur la place du Québec dans le Canada quand le vrai débat qu’il faut faire, désormais, concerne la place du Québec dans le monde? Dans le cadre de cette importante offensive visant à faire connaître au monde le point de vue du Québec, défendre ses intérêts et promouvoir ses valeurs, le Bloc Québécois doit consolider les avantages dont ses parlementaires disposent et les fondre dans une stratégie agressive d’affirmation et de représentation. Nous avons besoin de toutes les forces vives au Québec pour y parvenir.

Le document de réflexion du Chantier sur la mondialisation propose des actions qui peuvent être entreprises dès aujourd’hui. Certaines d’entre elles trouvent d’ailleurs leur source dans le comportement actuel du gouvernement québécois sur la scène internationale. Et d’autres, peut-être plus audacieuses, peuvent être mises en œuvre rapidement si l’on se retrousse collectivement les manches. C’est à cette réflexion, et à ces défis, que nous sommes tous et toutes conviés.